Résultats de la recherche

1150301 résultats trouvés

Question écrite n° 77376 de M. Tourne André
Date de dépôt : 02/12/1985
Emploi et activite - Politique de l'emploi - Bilan et perspectives; chomage; augmentation; CEE; entree de l'Espagne et du Portugal; consequences
Question écrite n° 77377 de M. Tourne André
Date de dépôt : 02/12/1985
Boissons et alcools - Vins et viticulture - Commerce exterieur; importations; fraudes; lutte et prevention
Question écrite n° 77378 de M. Tourne André
Date de dépôt : 02/12/1985
Boissons et alcools - Vins et viticulture - Commerce exterieur; importations; fraudes; lutte et prevention
Question écrite n° 77379 de M. Tourne André
Date de dépôt : 02/12/1985
Agriculture - Drainage et irrigation: Pyrenees-Orientales - Caramany; barrage; construction; batiment et travaux publics; entreprises locales; emploi et activite
Question écrite n° 7737 de M. Mestre Philippe
Date de dépôt : 04/01/1982
Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Gendarmerie; emoluments de base; prise en compte de l'indemnite de sujetions speciales
Question écrite n° 77380 de M. Tourne André
Date de dépôt : 02/12/1985
Agriculture - Drainage et irrigation: Pyrenees-Orientales - Caramany; barrage; construction; financement; programmes integres mediterraneens
Question écrite n° 77381 de M. Tourne André
Date de dépôt : 02/12/1985
Agriculture - Drainage et irrigation: Pyrenees-Orientales - Caramany; barrage; construction; financement; programmes integres mediterraneens
Question écrite n° 77382 de M. Tourne André
Date de dépôt : 02/12/1985
Eau et assainissement - Politique de l'eau - Irrigation; alimentation en eau potable; retenues d'eau; construction; statistiques
Question écrite n° 77383 de M. Tourne André
Date de dépôt : 02/12/1985
Agriculture - Revenu agricole - Bilan et perspectives
Question écrite n° 77384 de M. Tourne André
Date de dépôt : 02/12/1985
Boissons et alcools - Vins et viticulture - Commerce exterieur; importations de vins blancs; statistiques