1150257 résultats trouvés
- Question écrite n° 77495 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Equipement en magnetoscopes; acquisition de magnetoscopes portables
- Question écrite n° 77496 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Viandes - Chevaux - Commerce exterieur; importations; reglementation; controle sanitaire; trichinose; lutte et prevention; boucheries chevalines; emploi et activite
- Question écrite n° 77497 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Viandes - Chevaux - Commerce exterieur; importations; reglementation; controle sanitaire; trichinose; lutte et prevention; boucheries chevalines; emploi et activite
- Question écrite n° 77498 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Sante publique - Maladies et epidemies - Trichinose; lutte et prevention
- Question écrite n° 77499 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Produits agricoles et alimentaires - Aliments du betail - Soja; commerce exterieur; importations; utilisation de proteines provenant de produits cultives en France
- Question écrite n° 7749 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/01/1982
- Commerce exterieur - Etats-Unis - Banque americaine export-import; credits a l'exportation proposes a des entreprises; attitude de la France
- Question écrite n° 774 de M. Legrand Joseph
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Transports routiers - Transports scolaires: Nord - Douai; eleves de l'ecole des beaux-arts et du batiment; gratuite
- Question au Gouvernement n° 774 de M. Gouzes Gérard
- Date de dépôt : 01/12/1983
- Communaute europeenne - Politique agricole commune - Reforme
- Question orale sans débat n° 774 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 11/04/1985
- Etat civil - Noms et prenoms - Transmission aux enfants du nom du pere, de la mere ou des deux parents
- Question écrite n° 77500 de M. Lambert Michel
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Tourisme et loisirs - Politique du tourisme et des loisirs - Tourisme et loisirs; developpement; statut fiscal et social des exploitants agricoles interesses
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