1150202 résultats trouvés
- Question écrite n° 19447 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Defense: ministere - Personnel - Militaires; carriere; influence des operations d'Afrique du Nord
- Question écrite n° 19449 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Impots locaux - Politique fiscale - Classement par departement
- Question écrite n° 19450 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Postes et telecommunications - Telephone: Pyrenees-Orientales - Froid et neige; ruptures de lignes
- Question écrite n° 19452 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Cliniques et etablissements prives: Languedoc-Roussillon - Maternites; statistiques
- Question écrite n° 19454 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Languedoc-Roussillon - Maternites; statistiques
- Question écrite n° 19456 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement: Languedoc-Roussillon - Chirurgie; capacite d'accueil; statistiques
- Question écrite n° 19458 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Languedoc-Roussillon - Chirurgie; statistiques
- Question écrite n° 19461 de M. Zuccarelli Jean
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Etrangers - Logement: Haute-Corse - Bastia; bilan et perspectives
- Question écrite n° 19463 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Edition, imprimerie et presse - Livres - Livre: suicide mode d'emploi
- Question écrite n° 19465 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 30/08/1982
- Circulation routiere - Reglementation - Amendes; montant; calcul en fonction des ressources du contrevenant
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