1151996 résultats trouvés
- Question écrite n° 35549 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Paris - Service d'aide medicale d'urgence; fonctionnement
- Question écrite n° 3554 de M. Pourchon Maurice
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Banques et etablissements financiers - Activites - Activites touristiques; concurrence aux agences de voyage
- Question écrite n° 35550 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Pharmacie - Produits pharmaceutiques - Brevets d'invention; validite; duree
- Question écrite n° 35551 de M. Michel Jean-Pierre
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Emploi et activite - Agence nationale pour l'emploi - Mise a la disposition des comites de chomeurs de panneaux d'affichage
- Question écrite n° 35552 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Instituts universitaires de technologie - Fonctionnement; troisieme annee d'etudes; creation
- Question écrite n° 35553 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Dette publique - Emprunts d'Etat - Emprunt obligatoire de 1983; chomeurs en conge de maladie lors de leur licenciement
- Question écrite n° 35554 de M. Bergelin Christian
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Sports - Moto - Epreuves; gendarmerie; effectifs de personnel assurant la securite des courses
- Question écrite n° 35555 de M. Bergelin Christian
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Sports - Moto - Epreuves; gendarmerie; effectifs de personnel assurant la securite des courses
- Question écrite n° 35556 de M. Bergelin Christian
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Sports - Moto - Epreuves; gendarmerie; effectifs de personnel assurant la securite des courses
- Question écrite n° 35557 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Politique exterieure - Royaume-Uni - Londres; institut francais du Royaume-Uni; reforme
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