1151965 résultats trouvés
- Question écrite n° 35621 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Famille - Politique familiale - Livre blanc de la protection sociale; prestations familiales; impot sur le revenu; quotient familial
- Question écrite n° 35622 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Police - Fonctionnement - Effectifs de personnel; drogue; lutte et prevention
- Question écrite n° 35623 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Directeurs d'ecoles; statut
- Question écrite n° 35624 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; A2; emission: la France noire; contenu
- Question écrite n° 35625 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Taxe sur la valeur ajoutee - Imprimerie et presse - Taux reduit de 2,5%; mensuels; conditions d'attribution
- Question écrite n° 35626 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Taxe sur la valeur ajoutee - Imprimerie et presse - Taux reduit de 2,5%; conditions d'attribution
- Question écrite n° 35627 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Taxe sur la valeur ajoutee - Imprimerie et presse - Taux reduit de 2,5%; conditions d'attribution
- Question écrite n° 35628 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 18/07/1983
- SNCF - Lignes: Rhone-Alpes - Reouvertures
- Question écrite n° 35629 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 18/07/1983
- Animaux - Chiens - Divagation; fourrieres; reglementation
- Question écrite n° 3562 de M. Durr André
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Enseignement secondaire - Personnel - Personnel administratif; surveillants; effectifs de personnel; adjoints d'education; creation du corps
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