1151901 résultats trouvés
- Question écrite n° 77279 de M. Teisseire Eugène
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Handicapes - Etablissements: Nievre - Capacite d'accueil; centres hospitaliers
- Question écrite n° 7727 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 04/01/1982
- Sports - Tennis - Operation:cinq mille courts de tennis; bilan et perspectives
- Question écrite n° 77280 de M. Vivien Alain
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Animaux - Protection - Experimentations; methodes de remplacement
- Question écrite n° 77281 de M. Vouillot Hervé
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Economie: ministere - Personnel - Verificateurs; statut; carriere; notation
- Question écrite n° 77282 de M. Wilquin Claude
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Retraites complementaires - Professions liberales - Age de la retraite; retraite a soixante ans; conditions d'attribution
- Question écrite n° 77283 de M. Wilquin Claude
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Communes - Finances locales - Investissements; moyens financiers; zones rurales; taxe sur la valeur ajoutee; remboursement
- Question écrite n° 77284 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Politique economique et sociale - Prix et concurrence - Liberation des prix; bilan et perspectives
- Question écrite n° 77285 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Commerce exterieur - Japon - Exportations vers le Japon; balance commerciale; bilan et perspectives
- Question écrite n° 77286 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Elevage - Politique de l'elevage - Organisation de la production; soutien du marche; concurrence etrangere; commerce exterieur
- Question écrite n° 77287 de M. Marcellin Raymond
- Date de dépôt : 02/12/1985
- Institutions sociales et medico sociales - Personnel - Statut
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