1152005 résultats trouvés
- Question écrite n° 16586 de M. de Benouville Pierre
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Handicapes - Etablissements - Foyers; moyens financiers; prix de journee
- Question écrite n° 16587 de M. Durr André
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Personnel - Enseignants exercant dans le cadre de la cooperation; statut; titularisation
- Question écrite n° 16588 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Aveyron - Millau; centre hospitalier; auxiliaires, contractuels et vacataires; emploi
- Question écrite n° 16589 de M. Haby Charles
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Postes: ministere - Personnel - Verificateurs du service de la distribution et de l'acheminement; statut; classement en categorie A
- Question écrite n° 16590 de Mme de Hauteclocque Nicole
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Pediatrie; effectifs de personnel; internat; reforme; consequences
- Question écrite n° 16591 de Mme de Hauteclocque Nicole
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Assistantes de service social; statut; rattachement au ministere de l'education nationale
- Question écrite n° 16592 de Mme de Hauteclocque Nicole
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Chomage: indemnisation - Allocation de garantie de ressources - Suppression; consequences
- Question écrite n° 16593 de M. Lauriol Marc
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Politique exterieure - Relations commerciales internationales - Sommet de Versailles; cout; bilan et perspectives
- Question écrite n° 16594 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Postes et telecommunications - Courrier - Correspondance des tribunaux administratifs; franchise postale
- Question écrite n° 16595 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 05/07/1982
- Professions et activites sociales - Assistants de service social - Assistants de service social departemental; remunerations; frais de deplacements; calcul
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats