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Question écrite n° 6873 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 20/05/2025
pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments psychotropes - Pénurie de médicaments psychotropes
Question écrite n° 6872 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 20/05/2025
pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments en psychiatrie - Pénurie de médicaments en psychiatrie
Question écrite n° 6762 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 20/05/2025
enfants - Crise de l'aide sociale à l'enfance - Crise de l'aide sociale à l'enfance
Question écrite n° 6682 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 20/05/2025
agriculture - Extension d'un élevage porcin à Plougerneau : quels impacts ? - Extension d'un élevage porcin à Plougerneau : quels impacts ?
Question écrite n° 6907 de M. Philippe Bonnecarrère
Date de dépôt : 20/05/2025
santé - Réalisation de prothèses dentaires en France - Réalisation de prothèses dentaires en France
Question écrite n° 6711 de M. Bernard Chaix
Date de dépôt : 20/05/2025
banques et établissements financiers - Refus de dossiers par les banques : quelle protection pour les courtiers ? - Refus de dossiers par les banques : quelle protection pour les courtiers ?
Question écrite n° 6892 de M. Karim Benbrahim
Date de dépôt : 20/05/2025
professions et activités sociales - Remplacement des MJPMI en cas d'indisponibilité temporaire - Remplacement des MJPMI en cas d'indisponibilité temporaire
Question écrite n° 6920 de Mme Pascale Got
Date de dépôt : 20/05/2025
taxe sur la valeur ajoutée - TVA applicable aux exploitants professionnels de parachutisme - TVA applicable aux exploitants professionnels de parachutisme
Question écrite n° 6914 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 20/05/2025
sécurité routière - Régularisation des ralentisseurs non conformes - Régularisation des ralentisseurs non conformes
Question écrite n° 6854 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 20/05/2025
Parlement - Accès des députés aux informations locales en matière de sécurité publique - Accès des députés aux informations locales en matière de sécurité publique