1149651 résultats trouvés
- Question écrite n° 19101 de M. Seitlinger Jean
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Electricite et gaz - Calamites et catastrophes - Accident du 16 janvier 1982; heurt d'un pilier de gazoduc par une peniche; bilan et perspectives; securite
- Question écrite n° 19103 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Animaux - Protection - Animaux sauvages; chasse; reglementation; dates d'ouverture; equilibre du milieu naturel; protection; Sarthe
- Question écrite n° 19105 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Securite sociale - Cotisations - Assiette; avantages en nature; personnel educatif specialise; repas pris avec les enfants inadaptes; exoneration
- Question écrite n° 19107 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Politique exterieure - URSS - Gazoduc siberien; construction; emploi de forcats; attitude de la France
- Question écrite n° 19109 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Police - Personnel - Police municipale et rurale; statut; carriere; remunerations
- Question écrite n° 19110 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Arts et spectacles - Artistes - Peintres sur foulards de soie; tourneurs sur bois; statut d'artistes libres; possibilite d'option
- Question écrite n° 19112 de M. Dehoux Marcel
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Viandes - Commerce exterieur - Importations; reglementation; bovins; alimentation du betail; fraude
- Question écrite n° 19114 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Energie - Economies d'energie - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 19116 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Associations et mouvements - Politique en faveur des associations et mouvements - Mise a disposition des locaux des etablissements scolaires; bilan et perspectives
- Question écrite n° 19118 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 23/08/1982
- Francais: langue - Defense et usage - Enfants apprenant le francais dans les etablissements d'enseignement secondaire des pays d'Amerique latine; auditeurs inscrits dans les alliances francaises et les centres culturels; statistiques pour lesdix dernieres annees
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats