1121552 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 24/02/2022
- à 14 heures (heure de Paris) :
- Présentation des conclusions de la mission flash sur l'application en Martinique, en Guadeloupe et en Guyane de l'obligation vaccinale pour les personnels de santé (Mme Manuéla Kéclard-Mondésir et M. Max Mathiasin, rapporteurs) ;
- présentation du rapport d'activité de la Délégation aux outre-mer sous la XVe Législature (M. Olivier Serva, président, rapporteur).
- N° 5097 - Proposition de loi de M. Sébastien Chenu visant à revaloriser l'accueil familial
- Date de dépôt : 22/02/2022
- Voir le dossier (Revaloriser l'accueil familial)
- N° 5093 - Proposition de loi de M. Pierre Dharréville visant à l'instauration d'un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources
- Date de dépôt : 22/02/2022
- Voir le dossier (Instauration d'un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 15/02/2022
- Audition de M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
- Dossier législatif - L'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation pendant les sessions 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022
- Dossier législatif - Activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature
- Dossier législatif - Faire reconnaître la dignité des personnes âgées dépendantes "grande cause nationale"
- Dossier législatif - Revaloriser l’accueil familial
- Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 22/02/2022
- – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : M. Camille Colnat, ancien directeur d'établissement du groupe Orpea, et M. Laurent Garcia, cadre infirmier
- N° 5121 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thibault Bazin, Mme Christelle Dubos, M. Jean-Luc Lagleize et M. Richard Lioger déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'évaluation de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (dite « loi ELAN »)
- Date de dépôt : 23/02/2022
- Voir le dossier (Évaluation de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (dite « loi ELAN »))
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats