1154203 résultats trouvés
- Question écrite n° 35453 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Arrondissements - Limites: Cher - Vierzon; creation
- Question écrite n° 35454 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Crimes, delits et contraventions - Statistiques - Cout respectif de diverses infractions
- Question écrite n° 35455 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Dette publique - Dette exterieure - Montant
- Question écrite n° 35456 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Energie - Geothermie - Filiere des roches seches; bilan et perspectives
- Question écrite n° 35457 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Energie - Energie nucleaire - Reacteur europeen pour l'etude de la fusion thermonucleaire controlee; fonctionnement; participation de la France
- Question écrite n° 35458 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Education: ministere - Personnel - Enseignants; affectation; detachement ou mise a la disposition d'organismes divers; bilan et perspectives
- Question écrite n° 35459 de M. Millon Charles
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Dette publique - Emprunts d'Etat - Emprunt obligatoire de 1983; contribuables ayant subi des changements importants dans leur situation depuis le 1 janvier 1982
- Question écrite n° 3545 de M. Lengagne Guy
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Urbanisme: ministere - Personnel - Officiers de port; statut; rattachement au ministere de la mer
- Question écrite n° 35460 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Fonctionnaires et agents publics - Remunerations - Categories C et D; montant
- Question écrite n° 35461 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement prive - Financement - Forfait d'externat; montant
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