1154171 résultats trouvés
- Question écrite n° 35516 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Organisation de la production; soutien du marche; concurrence etrangere
- Question écrite n° 35517 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Calamites et catastrophes - Calamites agricoles - Indemnisation des sinistres
- Question écrite n° 35518 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Postes et telecommunications - Courrier - Acheminement et distribution; bulletins municipaux; frais; paiement; avance
- Question écrite n° 35519 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Relations exterieures: ministere - Ambassades et consulats - Consulat de France a Cardiff; fermeture
- Question écrite n° 3551 de M. Mellick Jacques
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Postes et telecommunications - Fonctionnement: Pas-de-Calais - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 35520 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Commerce et artisanat - Politique en faveur du commerce et de l'artisanat - Petits commercants et artisans; responsabilite en matiere d'inflation; campagnes de denigrement; attitude du Gouvernement
- Question écrite n° 35521 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Tourisme et loisirs - Politique du tourisme et des loisirs - Tourisme rural; aides de l'Etat
- Question écrite n° 35522 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Professions et activites medicales - Medecins - Exercice de la profession; ordre des medecins; reforme; bilan et perspectives
- Question écrite n° 35523 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Anciens combattants et victimes de guerre - Politique en faveur des anciens combattants et victimes de guerre - Ceremonies; participation des autorites et des musiques militaires
- Question écrite n° 35524 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Transports routiers - Transports scolaires - Tarifs
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