1154180 résultats trouvés
- Question écrite n° 35535 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Protection civile - Sapeurs-pompiers - Volontaires; allocation de veterance; conditions d'attribution
- Question écrite n° 35536 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement - Office national d'information sur les enseignements et les professions: Ile-de-France - Transfert a Marne-la-Vallee
- Question écrite n° 35537 de M. Richard Lucien
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais d'appareillage et de protheses; alimentation par gavage; remboursement
- Question écrite n° 35538 de M. Tranchant Georges
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Securite sociale - Caisses - Conseils d'administration; elections; listes electorales; erreurs; revision
- Question écrite n° 35539 de M. Tranchant Georges
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Securite sociale - Caisses - Conseils d'administration; elections; listes electorales; erreurs; revision
- Question écrite n° 3553 de M. Mortelette François
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Energie - Energies nouvelles - Alcool carburant; bilan et perspectives
- Question écrite n° 35540 de M. Esdras Marcel
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Departements et territoires d'outre-mer - Departements d'outre-mer: lait et produits laitiers - Lait; communautes europeennes; aides et primes; conditions d'attribution; distribution de lait dans les etablissements scolaires
- Question écrite n° 35541 de M. Wolff Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement - Fonctionnement - Rentree scolaire de 1983
- Question écrite n° 35542 de M. Germon Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement secondaire - Programmes: Yvelines - Langues et cultures regionales
- Question écrite n° 35543 de M. Germon Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Handicapes - Politique en faveur des handicapes: Essonne - Bilan et perspectives
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