1154198 résultats trouvés
- Question écrite n° 35528 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Emplois reserves; administration
- Question écrite n° 35529 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Bois et forets - Calamites et catastrophes: Loire - Tempete des 6 et 7 novembre 1982; exploitation des arbres arraches; indemnisation des sinistres
- Question écrite n° 3552 de M. Mellick Jacques
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Enseignement secondaire - Personnel - Enseignants; formation; instituts de recherche sur l'enseignement des mathematiques; fonctionnement; stages; decharge de service; academie de Lille
- Question écrite n° 35530 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Ocean Atlantique; deversements de dechets radioactifs au large des cotes europeennes
- Question écrite n° 35531 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Instituts universitaires de technologie - Fonctionnement; troisieme annee d'etudes; creation
- Question écrite n° 35532 de M. Cavaillé Jean-Charles
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Securite sociale - Prestations en nature - Forfait hospitalier; creation; frais pharmaceutiques; remboursement; limitation; consequences
- Question écrite n° 35533 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Centres d'aide par le travail; travailleurs handicapes; revendications; logement; formation professionnelle continue
- Question écrite n° 35534 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Handicapes - Allocations et ressources - Accidentes du travail effectuant un stage de reinsertion professionnelle
- Question écrite n° 35535 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Protection civile - Sapeurs-pompiers - Volontaires; allocation de veterance; conditions d'attribution
- Question écrite n° 35536 de M. Labbe Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement - Office national d'information sur les enseignements et les professions: Ile-de-France - Transfert a Marne-la-Vallee
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