1154180 résultats trouvés
- Question écrite n° 35544 de M. Germon Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Moyens materiels; materiel de restauration; renouvellement; frais; prise en charge; colleges nationalises
- Question écrite n° 35545 de M. Germon Claude
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Arts et spectacles - Musique - Enseignement; ecoles municipales de musique; personnel; statut
- Question écrite n° 35546 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Sante: ministere - Administration centrale - Sous-direction de l'aide medicale urgente et de la permanence des soins; creation
- Question écrite n° 35547 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Professions et activites sociales - Auxiliaires de vie - Fonctionnement du service; financement
- Question écrite n° 35548 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Pharmacie - Entreprises - Entreprise Laboratoire Specia; emploi et activite
- Question écrite n° 35549 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers: Paris - Service d'aide medicale d'urgence; fonctionnement
- Question écrite n° 3554 de M. Pourchon Maurice
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Banques et etablissements financiers - Activites - Activites touristiques; concurrence aux agences de voyage
- Question écrite n° 35550 de M. Lareng Louis
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Pharmacie - Produits pharmaceutiques - Brevets d'invention; validite; duree
- Question écrite n° 35551 de M. Michel Jean-Pierre
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Emploi et activite - Agence nationale pour l'emploi - Mise a la disposition des comites de chomeurs de panneaux d'affichage
- Question écrite n° 35552 de M. Ansquer Vincent
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Instituts universitaires de technologie - Fonctionnement; troisieme annee d'etudes; creation
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