1154167 résultats trouvés
- Question écrite n° 35574 de M. Durr André
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Securite sociale - Caisses - Conseils d'administration; elections; listes electorales; etablissement; communes
- Question écrite n° 35575 de M. Gascher Pierre
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Handicapes - Allocations et ressources - Appareillage d'une automobile
- Question écrite n° 35576 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs remplissant les fonctions de conseiller pedagogique; remunerations; indemnite de logement; conditions d'attribution
- Question écrite n° 35577 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Politique exterieure - Republique Federale d'Allemagne - Instituteurs detaches assurant l'enseignement precoce du Francais; effectifs de personnel
- Question écrite n° 35578 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Enseignement - Programmes - Histoire; rapport Girault
- Question écrite n° 35579 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Handicapes - Allocations et ressources - Allocation aux adultes handicapes; conditions d'attribution; handicapes accueillis en maisons d'accueil specialisees
- Question écrite n° 3557 de Mme Sicard Odile
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Assurance vieillesse: regime general - Cotisations - Entreprises ayant cesse leurs activites; suspension du paiement
- Question écrite n° 35580 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Apprentissage - Apprentis - Statistiques par regions et par etablissements scolaires
- Question écrite n° 35581 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Banques et etablissements financiers - Caisses d'epargne - Depots et retraits; statistiques
- Question écrite n° 35582 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 11/07/1983
- Engrais et amendements - Emploi et activite - Bilan et perspectives; gaz; prix; consequences
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