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Question écrite n° 5235 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 07/02/2023
agriculture - Usage des néonicotinoïdes en France - Usage des néonicotinoïdes en France
Question écrite n° 14101 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 26/12/2023
maladies - Reconnaissance syndrome de la peau rouge - Reconnaissance syndrome de la peau rouge
Question écrite n° 14397 de Mme Catherine Couturier
Date de dépôt : 23/01/2024
bois et forêts - Réévaluation du barème de l'éco-contribution - Un risque pour la filière bois - Réévaluation du barème de l'éco-contribution - Un risque pour la filière bois
Question écrite n° 10310 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 25/07/2023
consommation - Rapport sur l'encadrement des marges des distributeurs sur les SIQO - Rapport sur l'encadrement des marges des distributeurs sur les SIQO
Question écrite n° 5016 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 31/01/2023
assurance maladie maternité - Cures thermales - Remboursement - Prestations complémentaires - Cures thermales - Remboursement - Prestations complémentaires
Question orale sans débat n° 238 de M. Éric Coquerel
Date de dépôt : 21/03/2023
logement - Alerte sur l'augmentation des charges locatives dans le contexte d'inflation - Alerte sur l'augmentation des charges locatives dans le contexte d'inflation
Question écrite n° 1645 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 27/09/2022
sécurité routière - Délais de délivrance des attestations de conduite pour les chauffeurs d'autocar - Délais de délivrance des attestations de conduite pour les chauffeurs d'autocar
Question écrite n° 10213 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 18/07/2023
pouvoir d'achat - Inflation des produits alimentaires - Inflation des produits alimentaires
Question orale sans débat n° 512 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 23/01/2024
transports urbains - Transports en Île-de-France - Transports en Île-de-France
Question écrite n° 13540 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 05/12/2023
retraites : généralités - Prise en compte des TUC dans le dispositif carrière longue - Prise en compte des TUC dans le dispositif carrière longue