1124953 résultats trouvés
- Dossier législatif - Proposition de loi tendant à reconnaître la profession d'architecte d'intérieur
- Dossier législatif - Proposition de loi encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques
- Dossier législatif - Proposition de loi visant le remboursement intégral des dépenses de santé par l'Assurance maladie
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à l'abrogation de la loi « sécurité globale »
- Compte rendu de réunion n° 143 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 09/06/2022
- Examen d'un rapport d'étape sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Sonia de La Provôté et Florence Lassarade sénatrices, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 134 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/02/2022
- Audition publique sur la chlordécone (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) – 1ère audition
- Compte rendu de réunion n° 140 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/05/2022
- Audition de l'Autorité de sûreté nucléaire sur son rapport annuel pour 2021
- Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
- Date de réunion : 03/10/2018
- – Audition de Mmes Laure Narce, Isabelle Laurans, et Anne-Sophie Duperray de l'Association « Mam'en Solo »
- Dossier législatif - Améliorer la protection des lanceurs d’alerte
- Dossier législatif - Renforcement du rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d’alerte
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats