Résultats de la recherche

1127493 résultats trouvés

Dossier législatif - Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
Dossier législatif - Baisser les taxes face à la hausse record du coût des carburants pour les automobilistes
Dossier législatif - Replacer les assistants maternels agréés au cœur de la politique familiale française
Dossier législatif - Projet de loi autorisant la ratification de la Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives
Dossier législatif - Efficacité de la politique de la ville
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/04/2022
  1. Audition, à huis clos, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Dossier législatif - Protéger la rémunération des agriculteurs par le versement systématique d’un acompte en cas de conclusion de contrat de vente pour les produits de la vigne
Dossier législatif - Favoriser la reconversion des friches industrielles
Dossier législatif - Pénaliser le viol avec plus de fermeté
Dossier législatif - Protéger l’huile essentielle de lavande