68585 résultats trouvés
- Question écrite n° 7623 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 17/06/2025
- pharmacie et médicaments - Prescription croissante de psychotropes chez les enfants et adolescents - Prescription croissante de psychotropes chez les enfants et adolescents
- Question écrite n° 7639 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 17/06/2025
- professions de santé - Création d'une spécialité infirmière libérale - Création d'une spécialité infirmière libérale
- Question écrite n° 7583 de M. David Habib
- Date de dépôt : 17/06/2025
- logement : aides et prêts - Suspension du dispositif MaPrimeRénov' - Suspension du dispositif MaPrimeRénov'
- Question écrite n° 7666 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 17/06/2025
- santé - Prothèses dentaire délocalisées : lourdes conséquences socio-environnementales - Prothèses dentaire délocalisées : lourdes conséquences socio-environnementales
- Question écrite n° 7540 de M. Laurent Baumel
- Date de dépôt : 17/06/2025
- entreprises - Plateforme de facturation électronique TPE-PME - Plateforme de facturation électronique TPE-PME
- Question écrite n° 7654 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 17/06/2025
- retraites : généralités - Décalage des versements CNAV¿Agirc-Arrco : vers une meilleure synchronisation ? - Décalage des versements CNAV¿Agirc-Arrco : vers une meilleure synchronisation ?
- Question écrite n° 7581 de M. Laurent Alexandre
- Date de dépôt : 17/06/2025
- logement : aides et prêts - Suspension de "MaPrimeRénov": un mauvais coup pour l'activité économique - Suspension de "MaPrimeRénov": un mauvais coup pour l'activité économique
- Amendement n° 12 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1573
- Date de dépôt : 17/06/2025
- Amendement de M. Gouffier Valente, Mme Dubré-Chirat et M. Caure - Article 10 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
- Amendement n° 766 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 17/06/2025
- Amendement de M. Tavel - Article 8 - Tombé
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Amendement n° 768 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 17/06/2025
- Amendement de M. Tavel - Article 8 - Tombé
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
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