1131974 résultats trouvés
- Question écrite n° 15134 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 13/02/2024
- institutions sociales et médico sociales - Difficultés rencontrées par les centres sociaux - Difficultés rencontrées par les centres sociaux
- Question écrite n° 1771 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 04/10/2022
- énergie et carburants - Mise en place d'une aide spécifique pour les foyers se chauffant au GPL - Mise en place d'une aide spécifique pour les foyers se chauffant au GPL
- Question écrite n° 11282 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 12/09/2023
- ruralité - Bilan et avenir des territoires éducatifs ruraux - Bilan et avenir des territoires éducatifs ruraux
- Question écrite n° 14254 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 09/01/2024
- chasse et pêche - Pêche au vif - Pêche au vif
- Question écrite n° 1990 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 11/10/2022
- associations et fondations - Soutien aux associations impactées par l'augmentation des prix de l'énergie - Soutien aux associations impactées par l'augmentation des prix de l'énergie
- Question écrite n° 13545 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 05/12/2023
- ruralité - Majoration des pensions de retraite des personnes ayant perçu l'AVPF - Majoration des pensions de retraite des personnes ayant perçu l'AVPF
- Question orale sans débat n° 149 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes)
- Date de dépôt : 31/01/2023
- sécurité des biens et des personnes - Déploiement de CRS sur les plages lors des JO 2024 - Déploiement de CRS sur les plages lors des JO 2024
- Question écrite n° 14762 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 30/01/2024
- sécurité des biens et des personnes - Sur la protection des SPP-PATS - Sur la protection des SPP-PATS
- Question écrite n° 10236 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 18/07/2023
- sécurité des biens et des personnes - Statut des sapeurs-pompiers volontaires. - Statut des sapeurs-pompiers volontaires.
- Question au Gouvernement n° 940 de M. Thibaut François
- Date de dépôt : 07/06/2023
- personnes handicapées - ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP INTELLECTUEL - ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP INTELLECTUEL
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