44834 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/02/2025
- Audition commune, ouverte à la presse, de M. Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman, et de M. Steven Everts, directeur de l'« European union institute for security studies (EUISS) », sur l'Europe de la défense.
- N° 909 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet (n°457).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet)
- N° 910 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves (n°456).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves)
- N° 910 rapport - Rapport de Mme Josiane Corneloup sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves (n°456).
- Date de dépôt : 05/02/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves)
- N° 911 - Projet de loi, modifié par le Sénat, d'urgence pour Mayotte
- Voir le dossier (Projet de loi d'urgence pour Mayotte)
- N° 913 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Naïma Moutchou visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement (n°707).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement)
- N° 909 rapport - Rapport de M. Philippe Latombe sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet (n°457).
- Date de dépôt : 05/02/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet)
- N° 912 rapport - Rapport de Mme Florence Herouin-Léautey sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Florence Herouin-Léautey et plusieurs de ses collègues visant à proroger le dispositif d'expérimentation favorisant l'égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public (763 rectifié).
- Date de dépôt : 05/02/2025
- Voir le dossier (Proroger le dispositif d'expérimentation favorisant l'égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public)
- N° 913 rapport - Rapport de Mme Naïma Moutchou sur la proposition de résolution européenne de Mme Naïma Moutchou visant à étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement (n°707).
- Date de dépôt : 05/02/2025
- Voir le dossier (Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l'environnement)
- Question au Gouvernement n° 346 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 05/02/2025
- politique économique - Calendrier des réformes - Calendrier des réformes
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats