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Question écrite n° 8463 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 30/05/2023
personnes handicapées - Demande de chiffres sur le handicap - Demande de chiffres sur le handicap
Question écrite n° 10885 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 15/08/2023
énergie et carburants - Interdiction des chaudières à gaz - Interdiction des chaudières à gaz
Question écrite n° 382 de M. Hubert Wulfranc
Date de dépôt : 26/07/2022
télécommunications - Armoire de raccordement à la fibre optique - Armoire de raccordement à la fibre optique
Question écrite n° 2917 de M. Serge Muller
Date de dépôt : 08/11/2022
cycles et motocycles - Contrôle technique pour motocycles - Contrôle technique pour motocycles
Question écrite n° 2820 de Mme Fabienne Colboc
Date de dépôt : 01/11/2022
professions de santé - Application de la VAE au transport sanitaire - Application de la VAE au transport sanitaire
Question écrite n° 12300 de Mme Sandra Regol
Date de dépôt : 24/10/2023
aquaculture et pêche professionnelle - Pratique de l'empoissonnement pour la pêche - Pratique de l'empoissonnement pour la pêche
Question écrite n° 7068 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 11/04/2023
automobiles - Tarifs des autoroutes et du stationnement en France - Tarifs des autoroutes et du stationnement en France
Question écrite n° 17449 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 30/04/2024
examens, concours et diplômes - Modalités d'attribution des points des options au diplôme national du brevet - Modalités d'attribution des points des options au diplôme national du brevet
Question au Gouvernement n° 282 de M. Hubert Julien-Laferrière
Date de dépôt : 16/11/2022
immigration - Accueil de l'Ocean Viking à Toulon - Accueil de l'Ocean Viking à Toulon
Question écrite n° 15472 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 20/02/2024
outre-mer - Pouvoir d'achat des étudiants en outre-mer - Pouvoir d'achat des étudiants en outre-mer