1135881 résultats trouvés
- Amendement n° 1 - CHOIX DU NOM - Nouvelle Lecture - n° 5036
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Amendement de M. Vignal, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Garantir l’égalité et la liberté dans l’attribution et le choix du nom)
- Amendement n° 15 - CHOIX DU NOM - Nouvelle Lecture - n° 5036
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Amendement de Mme Lorho - Article 4 - Non soutenu
- Voir le dossier (Garantir l’égalité et la liberté dans l’attribution et le choix du nom)
- Amendement n° 4 - CHOIX DU NOM - Nouvelle Lecture - n° 5036
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Amendement de M. Vignal, rapporteur - Article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Garantir l’égalité et la liberté dans l’attribution et le choix du nom)
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/02/2022
- – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : Mme Amélie Verdier, directrice générale de l'agence régionale de santé Île de France
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 16/02/2022
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur des projets de loi de loi autorisant la ratification de la convention portant création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime (n° 4564) (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur) ;
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'espace indopacifique : enjeux et stratégie pour la France (Mme Aude Amadou et M. Michel Herbillon, co-rapporteurs).
- Amendement n° 1 - AVENIR PROFESSIONNEL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1019
- Date de dépôt : 15/06/2018
- Amendement de le Gouvernement - 12 BIS - Adopté
- Voir le dossier (Liberté du choix de son avenir professionnel)
- Amendement n° 12 - CHOIX DU NOM - Nouvelle Lecture - n° 5036
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Amendement de Mme Lorho - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Garantir l’égalité et la liberté dans l’attribution et le choix du nom)
- Amendement n° 2 - CHOIX DU NOM - Nouvelle Lecture - n° 5036
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Amendement de M. Vignal, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Garantir l’égalité et la liberté dans l’attribution et le choix du nom)
- Amendement n° 6 - CHOIX DU NOM - Nouvelle Lecture - n° 5036
- Date de dépôt : 17/02/2022
- Amendement de M. Chenu, M. Bilde, M. Blairy, Mme Houplain, Mme Le Pen, M. Meizonnet et Mme Pujol - Article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Garantir l’égalité et la liberté dans l’attribution et le choix du nom)
- Amendement n° 32 - PLF POUR 2018 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 235
- Date de dépôt : 20/11/2017
- Amendement de le Gouvernement - 45 QUATER - Adopté
- Voir le dossier (Loi de finances 2018)
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