Résultats de la recherche

1136532 résultats trouvés

Question écrite n° 13204 de Mme Nathalie Serre
Date de dépôt : 28/11/2023
agriculture - Surtransposition en matière de viticulture - Surtransposition en matière de viticulture
Question écrite n° 980 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 30/08/2022
taxe sur la valeur ajoutée - Récupération de la TVA pour la pose de panneaux photovoltaïques - Récupération de la TVA pour la pose de panneaux photovoltaïques
Question écrite n° 18536 de Mme Caroline Fiat
Date de dépôt : 11/06/2024
enseignement supérieur - Augmentation des frais d'inscription dans l'enseignement supérieur - Augmentation des frais d'inscription dans l'enseignement supérieur
Question orale sans débat n° 690 de Mme Béatrice Piron
Date de dépôt : 19/03/2024
enseignement supérieur - Aide à la mobilité pour les étudiants des EESPIG - Aide à la mobilité pour les étudiants des EESPIG
Question écrite n° 740 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 09/08/2022
politique extérieure - Conditions de la reprise de la coopération militaire en Guinée - Conditions de la reprise de la coopération militaire en Guinée
Question au Gouvernement n° 1825 de M. Pierre Meurin
Date de dépôt : 08/05/2024
énergie et carburants - Interdiction des voitures thermiques - Interdiction des voitures thermiques
Question écrite n° 122 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 19/07/2022
énergie et carburants - Prix de l'électricité pour les industries françaises - Prix de l'électricité pour les industries françaises
Question écrite n° 2920 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 08/11/2022
défense - Perte de pouvoir d'achat des militaires en activité et retraités - Perte de pouvoir d'achat des militaires en activité et retraités
Question écrite n° 12348 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 24/10/2023
énergie et carburants - ZAN : publication du décret lié au développement des énergies renouvelables - ZAN : publication du décret lié au développement des énergies renouvelables
Question écrite n° 2086 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 11/10/2022
fonction publique territoriale - Mutation d'agents entre collectivités territoriales - Mutation d'agents entre collectivités territoriales