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- Question orale sans débat n° 698 de M. José Gonzalez
- Date de dépôt : 19/03/2024
- sang et organes humains - Retrouver une souveraineté en matière de plasma en France. - Retrouver une souveraineté en matière de plasma en France.
- Question au Gouvernement n° 1705 de Mme Amélia Lakrafi
- Date de dépôt : 21/03/2024
- langue française - Journée internationale de la francophonie - Journée internationale de la francophonie
- Question écrite n° 11335 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 19/09/2023
- défense - Difficultés de transport des personnels militaires isolés - Difficultés de transport des personnels militaires isolés
- Question écrite n° 8679 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 06/06/2023
- outre-mer - Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche à Mayotte - Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche à Mayotte
- Question orale sans débat n° 345 de Mme Cécile Rilhac
- Date de dépôt : 16/05/2023
- télécommunications - Déploiement de la fibre optique dans la 3e circonscription du Val-d'Oise - Déploiement de la fibre optique dans la 3e circonscription du Val-d'Oise
- Question écrite n° 18317 de M. Didier Parakian
- Date de dépôt : 04/06/2024
- femmes - Santé des femmes au travail - Santé des femmes au travail
- Question écrite n° 1513 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 27/09/2022
- énergie et carburants - Tension existante et croissante de la main d'œuvre qualifiée dans le secteur - Tension existante et croissante de la main d'œuvre qualifiée dans le secteur
- Question écrite n° 8463 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 30/05/2023
- personnes handicapées - Demande de chiffres sur le handicap - Demande de chiffres sur le handicap
- Question écrite n° 10885 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 15/08/2023
- énergie et carburants - Interdiction des chaudières à gaz - Interdiction des chaudières à gaz
- Question écrite n° 382 de M. Hubert Wulfranc
- Date de dépôt : 26/07/2022
- télécommunications - Armoire de raccordement à la fibre optique - Armoire de raccordement à la fibre optique
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