Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1137676 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 1190 de M. Joël Aviragnet: Date de dépôt : 11/10/2023; santé - SANTÉ MENTALE - SANTÉ MENTALE
Question écrite n° 6263 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 14/03/2023; énergie et carburants - Relèvement du plafond d'exonération de l'indemnité carburant - Relèvement du plafond d'exonération de l'indemnité carburant
Question écrite n° 15510 de Mme Claudia Rouaux: Date de dépôt : 20/02/2024; professions de santé - Définition de la formation des futures assistants dentaires de niveau 2 - Définition de la formation des futures assistants dentaires de niveau 2
Question écrite n° 17823 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 14/05/2024; transports ferroviaires - Cession de Systra à des fonds d'investissement - Cession de Systra à des fonds d'investissement
Question au Gouvernement n° 1061 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 05/07/2023; ordre public - VIOLENCES URBAINES - VIOLENCES URBAINES
Question écrite n° 10600 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 01/08/2023; enfants - Pour le respect des droits fondamentaux des mineurs non accompagnés - Pour le respect des droits fondamentaux des mineurs non accompagnés
Question écrite n° 5724 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 21/02/2023; énergie et carburants - Législation - Méthaniseurs - Législation - Méthaniseurs
Question écrite n° 6368 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 14/03/2023; professions de santé - Revalorisation des orthophonistes - Revalorisation des orthophonistes
Question écrite n° 3340 de M. Hubert Ott: Date de dépôt : 22/11/2022; institutions sociales et médico sociales - Compensation intégrale des primes Ségur et de leurs conséquences - Compensation intégrale des primes Ségur et de leurs conséquences
Question écrite n° 5012 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 31/01/2023; animaux - Suivi des éléphants dans les cirques itinérants en France - Suivi des éléphants dans les cirques itinérants en France