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- Dossier législatif - L’énergie nucléaire du futur et les conséquences de l’abandon du projet de réacteur nucléaire de 4ème génération « Astrid »
- Dossier législatif - Proposition de résolution portant sur l’accès universel à la vaccination et l’augmentation des capacités de production des moyens de lutte contre la pandémie mondiale de covid-19
- Dossier législatif - Les conséquences financières et budgétaires de la présence des grands prédateurs sur le territoire national
- Dossier législatif - Dénonciation du coup d’État militaire en Birmanie
- N° 5123 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de MM. Julien Aubert, Damien Abad, Mme Edith Audibert et plusieurs de leurs collègues visant à sauvegarder la lavandiculture française (n°4611).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Protéger l'huile essentielle de lavande)
- Dossier législatif - Le bilan des activités de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire sous la XVe législature (2017-2022)
- Dossier législatif - Droits des femmes et convention d’Istanbul
- Dossier législatif - Proposition de loi relative à l'innovation en santé
- N° 5110 rapport d'information - Rapport d'information de M. Hervé Berville et Mme Bérengère Poletti déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l'application de la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 de programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
- Date de dépôt : 23/02/2022
- Voir le dossier (Application de la loi de programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales)
- Dossier législatif - L'activité de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation pendant les sessions 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022
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