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Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/01/2022
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. le général de division Bruno Arviset, adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale et M. François Desmadryl, directeur des soutiens et des finances de la Gendarmerie nationale, sur le thème : « le statut et l'organisation militaires : un gage d'efficience de la gendarmerie ».
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/03/2022
  1. Audition, à huis clos, de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur les conséquences sur la base industrielle et technologique de défense (BITD), française et européenne, de l'invasion de l'Ukraine par la Russie.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/02/2022
  1. Audition, à huis clos, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées.
Amendement n° 1093 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
Date de dépôt : 07/10/2021
Amendement de M. Charles de Courson, M. Castellani, Mme De Temmerman, M. Pancher, M. Acquaviva, M. Clément, M. Colombani, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel Lambert, M. Lassalle, M. Molac, M. Nadot, Mme Pinel et M. Simian - Après l'article 9 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/05/2022
  1. Audition, à huis clos, de M. Étienne de Poncins, ambassadeur de France en Ukraine.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/02/2022
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. le général de brigade Christophe Daniel, chargé de mission auprès du directeur des opérations et de l'emploi et M. le général de brigade Laurent Haas, commandant de la gendarmerie prévôtale sur la double thématique de la gendarmerie mobile (formation, éthique et emploi, spécificités outre-mer) et du rôle de la gendarmerie prévôtale.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/01/2022
  1. - Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. le général de corps d'armée Hubert Bonneau, directeur des opérations et de l'emploi et M. le colonel Frédéric Labrunye, chef du pôle stratégie au cabinet du directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN) sur le rôle de la gendarmerie dans le continuum
  2. « compétition, contestation, affrontement ».
Amendement n° 121 - NOUVEAU PACTE FERROVIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 764
Date de dépôt : 29/03/2018
Amendement de Mme Lasserre, M. Duvergé, Mme Luquet, M. Millienne, M. Pahun et M. Thierry Robert - Article 3 - Tombé
Voir le dossier (Nouveau pacte ferroviaire)
Compte rendu de réunion n° 143 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/06/2022
  1. Examen d'un rapport d'étape sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Sonia de La Provôté et Florence Lassarade sénatrices, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 134 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Audition publique sur la chlordécone (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) – 1ère audition