Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

66127 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/11/2024
  1. Désignation de rapporteurs d'application de la loi n° 2021 1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à :
  3. - la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (n° 613) (M. Ugo Bernalicis, rapporteur)
  4. - la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (n° 432) (M. Damien Maudet, rapporteur)
  5. Examen de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 341)
  6. Examen de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (n° 277)
  7. Examen de la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l'Assurance maladie (n° 203)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/04/2025
  1. – Audition de M. Joël Fourny, président des Chambres des métiers et de l'artisanat (CMA) France.
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/04/2025
  1. Présentation du rapport de la mission d'information relative aux stratégies de marché de la filière vitivinicole (M. Sylvain Carrière et Mme Sandra Marsaud, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/04/2025
  1. – Table ronde consacrée à l'économie sociale et solidaire (ESS), réunissant M. Benoït Hamon, président de ESS France, Mme Claire Thoury, présidente, et M. David Ratinaud, responsable plaidoyer « Le Mouvement associatif », MM. David Cluzeau, président, et Hugues Pollastro, directeur général de l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES) et Mme Laurence Ruffin, vice-présidente de la Confédération générale des Scop et des Scic (CGScop).
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/04/2025
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (n° 1240) ;
  2. – Création d'une mission d'information sur le prix de l'électricité, la compétitivité des entreprises et l'action de l'État ;
  3. – Présentation du rapport d'application de la loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (M. Julien Gabarron, Mme Sophie Panonacle et M. Stéphane Delautrette, rapporteurs).
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 02 avril 2025
Date de séance : 02/04/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
  3. 3. Création d’un institut Océan de l’Université des Nations unies en France
  4. 4. Contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes
  5. 5. Lutte contre les déserts médicaux
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/10/2024
  1. – Nomination des rapporteurs de l'enquête afin d'étudier et de rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024.
  2. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  3. - Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (M. Emmanuel MANDON, rapporteurs spécial)
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 02/04/2025
  1. – Audition de M. Éric HEYER, directeur du département analyse et prévision de l'OFCE, sur la conjoncture économique
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/04/2025
  1. Table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)
  2. Société française d'accompagnement et de soins palliatifs (SFAP) : Dr Claire Fourcade, présidente
  3. Société française d'étude et de traitement de la douleur (SFETD) : Pr Éric Serra, président
  4. Société française de soins palliatifs pédiatriques (SFSPP) : Dr Matthias Schell, président
  5. Dr Cédric Chaissac, chef de l'unité de soins palliatifs et président du comité d'éthique de l'hôpital Jean Jaurès (Paris)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 07/04/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
  2. - en deuxième lecture, à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (n° 1245) et à la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (n° 1246) (Mme Delphine Lingemann, rapporteure) ;
  3. - à la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (n° 1247) (M. Jean-Paul Mattei, rapporteur) ;
  4. Création d'une mission flash sur les transfèrements et extractions ;
  5. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite (n° 1138).