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Question écrite n° 751 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 08/10/2024
travail - Lutte contre le dumping social en mer dans l'éolien offshore - Lutte contre le dumping social en mer dans l'éolien offshore
Question écrite n° 2253 de Mme Bénédicte Auzanot
Date de dépôt : 26/11/2024
drogue - Prévention des addictions - Prévention des addictions
Question écrite n° 142 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 08/10/2024
associations et fondations - Exécution des appels à projets des associations - Exécution des appels à projets des associations
Question écrite n° 1171 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
femmes - Interrogation sur la pratique de l'épisiotomie en France - Interrogation sur la pratique de l'épisiotomie en France
Question écrite n° 2644 de M. Loïc Prud'homme
Date de dépôt : 03/12/2024
santé - Retard de publication de l'arrêté Nutri-Score - Retard de publication de l'arrêté Nutri-Score
Question écrite n° 1853 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 12/11/2024
emploi et activité - Conditionner les crédits d'impôt à la sauvegarde des emplois - Conditionner les crédits d'impôt à la sauvegarde des emplois
Question écrite n° 637 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 08/10/2024
retraites : généralités - Obligation d'ouverture d'un PER - Obligation d'ouverture d'un PER
Question écrite n° 566 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 08/10/2024
prestations familiales - Accompagnement des parents d'enfants gravement malade - Accompagnement des parents d'enfants gravement malade
Question écrite n° 1994 de M. Paul Christophle
Date de dépôt : 19/11/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - Expositions toxiques auxquels sont soumis les sapeurs-pompiers - Expositions toxiques auxquels sont soumis les sapeurs-pompiers
Question écrite n° 1589 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 29/10/2024
transports aériens - Suppression de la navette Air France Toulouse-Orly d'ici 2026 - Suppression de la navette Air France Toulouse-Orly d'ici 2026