Résultats de la recherche

1140443 résultats trouvés

N° 339 tome III - Rapport de Mme Stéphanie Rist, Mme Caroline Janvier, M. Paul Christophe, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Thibault Bazin sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).: Date de dépôt : 13/10/2022; Voir le dossier (Financement de la sécurité sociale pour 2023)
N° 2698 tome II - Rapport de M. Jean-René Cazeneuve sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 (n°2520).: Date de dépôt : 29/05/2024; Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023)
N° 2262 - Rapport d'information de M. Éric Raoult fait au nom de la mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national: Date de dépôt : 26/01/2010; Voir le dossier (Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national)
N° 2498 volume 2 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, pour la croissance et l'activité (n°2447): Date de dépôt : 19/01/2015; Voir le dossier (Economie : croissance et activité)
N° 1087 - Rapport d'information de M. Patrice Martin-Lalande déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan relatif aux rapports particuliers de la Cour des comptes sur les comptes et la gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur: Date de dépôt : 22/07/2008; Voir le dossier (Audiovisuel : comptes et gestion des opérateurs de l'audiovisuel extérieur)
N° 2925 tome II - Rapport d'information déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les autorités administratives indépendantes: Date de dépôt : 28/10/2010; Voir le dossier (Les autorités administratives indépendantes)
N° 3787 tome I - Rapport sur la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (3706): Date de dépôt : 05/10/2011; Voir le dossier (Travail : simplification du droit et allègement des démarches administratives)
N° 445 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi de finances rectificative pour 2007 (n°421): Date de dépôt : 29/11/2007; Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2007)
N° 1262 - Rapport d'information de M. Bernard Accoyer fait au nom de la mission d'information sur les questions mémorielles: Date de dépôt : 18/11/2008; Voir le dossier (Mission d'information sur les questions mémorielles)
N° 3614 - Rapport de MM. Christian Bataille et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la sécurité nucléaire (rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir): Date de dépôt : 30/06/2011; Voir le dossier (Sécurité nucléaire)