Résultats de la recherche

1143627 résultats trouvés

Question écrite n° 14208 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 02/01/2024
immigration - Dysfonctionnements dans la procédure renouvellement des titres de séjour - Dysfonctionnements dans la procédure renouvellement des titres de séjour
Question écrite n° 7965 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 16/05/2023
enseignement privé - Subvention pour charges de service public versée aux EESPIG - Subvention pour charges de service public versée aux EESPIG
Question écrite n° 5061 de M. Laurent Esquenet-Goxes
Date de dépôt : 31/01/2023
éducation physique et sportive - Manque d'équipements pour l'apprentissage de la natation scolaire - Manque d'équipements pour l'apprentissage de la natation scolaire
Question écrite n° 11480 de M. Pierrick Berteloot
Date de dépôt : 19/09/2023
voirie - Accessibilité à la voirie pour les personnes en situation de handicap - Accessibilité à la voirie pour les personnes en situation de handicap
Question écrite n° 17204 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 16/04/2024
pollution - Mégots - Mégots
Question écrite n° 5101 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 31/01/2023
formation professionnelle et apprentissage - Compte personnel de formation et reste à charge - Compte personnel de formation et reste à charge
Question écrite n° 3337 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 22/11/2022
industrie - Fabrication de peluches en Chine pour les JO 2024 - Fabrication de peluches en Chine pour les JO 2024
Question écrite n° 18131 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 28/05/2024
lieux de privation de liberté - Absence de médecins attitrés dans les maisons d'arrêt dans l'Yonne - Absence de médecins attitrés dans les maisons d'arrêt dans l'Yonne
Question écrite n° 12008 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 10/10/2023
enseignement supérieur - Sécurité dans les campus et opposition aux blocages - Sécurité dans les campus et opposition aux blocages
Question écrite n° 9082 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 20/06/2023
énergie et carburants - Installation de panneaux photovoltaïques et obligation d'achat - Installation de panneaux photovoltaïques et obligation d'achat