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Question au Gouvernement n° 677 de M. Jérémie Patrier-Leitus
Date de dépôt : 15/05/2025
numérique - Majorité numérique - Majorité numérique
Question au Gouvernement n° 683 de M. Emmanuel Grégoire
Date de dépôt : 15/05/2025
audiovisuel et communication - Réforme de l’audiovisuel public - Réforme de l’audiovisuel public
Question au Gouvernement n° 676 de Mme Estelle Youssouffa
Date de dépôt : 15/05/2025
outre-mer - Statut des outre-mer - Statut des outre-mer
Question au Gouvernement n° 684 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 15/05/2025
politique économique - Simplification - Simplification
N° 1435 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse
Date de dépôt : 15/05/2025
Voir le dossier (Proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 mai 2025
Date de séance : 14/05/2025
  1. 1. Accompagnement et soins palliatifs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2025
  1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics (n° 1332)
  2. Suite de l'examen de la de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (M. Julien Dive, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 110 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/05/2025
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales et du compte d'affectation spéciale Développement agricole et rural : audition de Mme Annie GENEVARD, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 14/05/2025
  1. – Audition, à huis clos, de M. Lorenzo Andreozzi, expert chargé de la sécurité de la plateforme TikTok
Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 14/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre auprès de la ministre du Travail, de la Santé, de la Solidarité et des Familles, chargée du Travail et de l'Emploi, sur l'égalité professionnelle.