Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6382 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 06/05/2025; agriculture - Protection de la filière apicole contre l'acarien Tropilaelaps - Protection de la filière apicole contre l'acarien Tropilaelaps
Question écrite n° 6378 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 06/05/2025; agriculture - Permanence du dispositif DINA - Permanence du dispositif DINA
Question écrite n° 6369 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 06/05/2025; agriculture - Coupes budgétaires sur le dispositif DiNA et avenir du soutien aux Cuma - Coupes budgétaires sur le dispositif DiNA et avenir du soutien aux Cuma
Question écrite n° 6367 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 06/05/2025; agriculture - Coupe budgétaire intervenue concernant le dispositif DiNA - Coupe budgétaire intervenue concernant le dispositif DiNA
Question écrite n° 6376 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 06/05/2025; agriculture - Pérennité du dispositif DiNA - Pérennité du dispositif DiNA
Question écrite n° 6377 de M. Michel Lauzzana: Date de dépôt : 06/05/2025; agriculture - Pérennité du dispositif DiNA pour les CUMA - Pérennité du dispositif DiNA pour les CUMA
Question écrite n° 6413 de M. David Magnier: Date de dépôt : 06/05/2025; communes - Les conséquences de la réforme de la taxe d'habitation sur les communes - Les conséquences de la réforme de la taxe d'habitation sur les communes
Question écrite n° 6439 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 06/05/2025; étrangers - Défaillances administratives affectant le respect des droits des étrangers - Défaillances administratives affectant le respect des droits des étrangers
Question écrite n° 6380 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 06/05/2025; agriculture - Préservation des moyens des coopératives d'utilisation de matériel agricole - Préservation des moyens des coopératives d'utilisation de matériel agricole
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 05 mai 2025: Date de séance : 05/05/2025