Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1148085 résultats trouvés

Question écrite n° 52 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 12/07/2022; enseignement - Titularisation et formation CAPEJS - Titularisation et formation CAPEJS
Question écrite n° 13610 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 12/12/2023; consommation - Trajectoire de financement des CTRE et SRA - Trajectoire de financement des CTRE et SRA
Question écrite n° 11856 de M. Yannick Monnet: Date de dépôt : 03/10/2023; pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments - rivastigmine et bétahistine - Pénurie de médicaments - rivastigmine et bétahistine
Question orale sans débat n° 706 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 26/03/2024; enseignement - Les acteurs incontournables de l'école inclusive que sont les AESH - Les acteurs incontournables de l'école inclusive que sont les AESH
Question au Gouvernement n° 322 de M. Frédéric Zgainski: Date de dépôt : 23/11/2022; consommation - Gaspillage alimentaire - Gaspillage alimentaire
Question écrite n° 11591 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 26/09/2023; lieux de privation de liberté - Affaire dite Alassane Sangaré - Affaire dite Alassane Sangaré
Question au Gouvernement n° 1557 de M. Arthur Delaporte: Date de dépôt : 07/02/2024; enseignement - Défense de l’école publique - Défense de l’école publique
Question écrite n° 3461 de M. Alexandre Sabatou: Date de dépôt : 29/11/2022; agriculture - Bilan de l'interdiction des néonicotinoïdes - Bilan de l'interdiction des néonicotinoïdes
Question écrite n° 7651 de M. Sébastien Delogu: Date de dépôt : 02/05/2023; enseignement - Fermeture de classes dans les quartiers nord de Marseille, ça suffit ! - Fermeture de classes dans les quartiers nord de Marseille, ça suffit !
Question écrite n° 8006 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 16/05/2023; immigration - L'augmentation inquiétante du nombre de mineurs isolés étrangers dans le 06 - L'augmentation inquiétante du nombre de mineurs isolés étrangers dans le 06