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- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 15/05/2024
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux internationaux de l'intelligence artificielle, avec la participation de Mme Asma Mhalla, membre du laboratoire d'anthropologie politique (LAP) de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) et du centre national de la recherche scientifique (CNRS), enseignante à Columbia GC, Sciences Po et l'École polytechnique, et de M. Charles Thibout, chercheur associé à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), membre du Centre européen de sociologie et de science politique (CNRS, EHESS, Paris I).
- N° 2622 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate
- Date de dépôt : 15/05/2024
- Voir le dossier (Allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate)
- Amendement n° 5378 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 15/05/2024
- Amendement de M. Prud'homme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- N° 2625 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Charles Larsonneur et M. Jean-Louis Thiériot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?
- Date de dépôt : 15/05/2024
- Voir le dossier (L'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?)
- N° 2623 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France
- Date de dépôt : 15/05/2024
- Voir le dossier (Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France)
- Question au Gouvernement n° 1844 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 15/05/2024
- immigration - Places en centres d’hébergement d’urgence - Places en centres d’hébergement d’urgence
- Question au Gouvernement n° 1838 de Mme Joëlle Mélin
- Date de dépôt : 15/05/2024
- établissements de santé - Revalorisation tarifaire des établissements d’hospitalisation privés - Revalorisation tarifaire des établissements d’hospitalisation privés
- Question au Gouvernement n° 1833 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 15/05/2024
- outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 1846 de Mme Laetitia Saint-Paul
- Date de dépôt : 15/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Rave party illégale à Parnay - Rave party illégale à Parnay
- Question au Gouvernement n° 1834 de M. Bruno Millienne
- Date de dépôt : 15/05/2024
- énergie et carburants - Politique énergétique - Politique énergétique
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