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Question écrite n° 2442 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 03/12/2024
chasse et pêche - Pour l'interdiction de la pêche au vif - Pour l'interdiction de la pêche au vif
Question écrite n° 2542 de Mme Anne-Cécile Violland
Date de dépôt : 03/12/2024
fonctionnaires et agents publics - Maladie de Charcot - congé spécial de la fonction publique - Maladie de Charcot - congé spécial de la fonction publique
Question écrite n° 2660 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 03/12/2024
sports - Retraite d'anciens championnes et champions français sportifs de haut niveau - Retraite d'anciens championnes et champions français sportifs de haut niveau
Question écrite n° 2473 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Baisse de l'aide au chauffage au bois dans le barème de l'aide MaPrimeRenov - Baisse de l'aide au chauffage au bois dans le barème de l'aide MaPrimeRenov
Question écrite n° 2579 de Mme Élisa Martin
Date de dépôt : 03/12/2024
nationalité - Algériens nés en France avant le 3 juillet 1962 - Algériens nés en France avant le 3 juillet 1962
Question écrite n° 2615 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 03/12/2024
professions de santé - Avenir de la formation française en odontologie sur le territoire national - Avenir de la formation française en odontologie sur le territoire national
Question écrite n° 2465 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 03/12/2024
élevage - Ferme-usine de poulets à Peyrins - Ferme-usine de poulets à Peyrins
Question écrite n° 2481 de Mme Christine Pirès Beaune
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Ma PrimeRénov' et baisse de l'aide au chauffage au bois - Ma PrimeRénov' et baisse de l'aide au chauffage au bois
Question écrite n° 2646 de M. Charles Rodwell
Date de dépôt : 03/12/2024
sécurité des biens et des personnes - Dispositifs de sécurisation des sites et manifestations accueillant du public - Dispositifs de sécurisation des sites et manifestations accueillant du public
Question écrite n° 2510 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement secondaire - Formation aux métiers de l'industrie - Formation aux métiers de l'industrie