50618 résultats trouvés
- Amendement n° 583 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 16 - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 584 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 16 - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 587 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 17 - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Question écrite n° 5815 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 08/04/2025
- politique sociale - Abandon progressif de la mission de protection de l'enfance par l'État - Abandon progressif de la mission de protection de l'enfance par l'État
- Question écrite n° 5851 de Mme Béatrice Bellamy
- Date de dépôt : 08/04/2025
- tourisme et loisirs - Conséquences de la loi dite Le Meur pour les chambres d'hôtes - Conséquences de la loi dite Le Meur pour les chambres d'hôtes
- Question écrite n° 5811 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 08/04/2025
- police - Pour encadrer les AFD, il faut des données ! - Pour encadrer les AFD, il faut des données !
- Question écrite n° 5728 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 08/04/2025
- enseignement - Renforcer la sécurité des établissements - Renforcer la sécurité des établissements
- Question écrite n° 5748 de M. Antoine Golliot
- Date de dépôt : 08/04/2025
- fonction publique territoriale - Cumul d'emplois des policiers municipaux - Cumul d'emplois des policiers municipaux
- Question écrite n° 5781 de M. Moerani Frébault
- Date de dépôt : 08/04/2025
- outre-mer - Absence de lisibilité des crédits outre-mer - Absence de lisibilité des crédits outre-mer
- Question écrite n° 5805 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 08/04/2025
- personnes handicapées - Simplification des démarches administratives du fonds d'aide à l'accessibilité - Simplification des démarches administratives du fonds d'aide à l'accessibilité
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats