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Question écrite n° 3896 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 11/02/2025
énergie et carburants - Prix de l'énergie et production industrielle française - Prix de l'énergie et production industrielle française
Question orale sans débat n° 152 de M. Paul Vannier
Date de dépôt : 11/02/2025
établissements de santé - Non à la fermeture du service de chirurgie bariatrique de l'hôpital d'Argenteuil - Non à la fermeture du service de chirurgie bariatrique de l'hôpital d'Argenteuil
Question orale sans débat n° 150 de M. Xavier Albertini
Date de dépôt : 11/02/2025
eau et assainissement - Cadre normatif pour la technologie par injection de CO2 dans l'eau - Cadre normatif pour la technologie par injection de CO2 dans l'eau
Question écrite n° 3994 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 11/02/2025
personnes handicapées - Places en IME et accompagnement des enfants en situation de handicap - Places en IME et accompagnement des enfants en situation de handicap
Question écrite n° 4073 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 11/02/2025
services publics - Lutte contre l'illectronisme - Lutte contre l'illectronisme
Question orale sans débat n° 151 de M. Jean-Michel Brard
Date de dépôt : 11/02/2025
assurance maladie maternité - Versement à juste droit des indemnités journalières aux assurés des CPAM - Versement à juste droit des indemnités journalières aux assurés des CPAM
N° 926 - Proposition de résolution de Mme Alexandra Martin visant à faire reconnaître la prévention du cancer comme grande cause nationale de l'année 2026
Date de dépôt : 11/02/2025
Voir le dossier (Faire reconnaître la prévention du cancer comme grande cause nationale de l'année 2026)
Question écrite n° 3932 de Mme Manon Bouquin
Date de dépôt : 11/02/2025
formation professionnelle et apprentissage - Décret dérogatoire pour l'aide à l'apprentissage - Décret dérogatoire pour l'aide à l'apprentissage
Question écrite n° 3885 de M. Emmanuel Grégoire
Date de dépôt : 11/02/2025
élections et référendums - Réforme du mode de scrutin « PLM » - Réforme du mode de scrutin « PLM »
Question écrite n° 4061 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 11/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Sécurité et conditions de travail : agir pour les agents pénitentiaires - Sécurité et conditions de travail : agir pour les agents pénitentiaires