Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2276 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 26/11/2024; enseignement - Pertinence de l'indicateur de position sociale (IPS) - Pertinence de l'indicateur de position sociale (IPS)
Question écrite n° 2238 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 26/11/2024; commerce et artisanat - Possibles évolutions du régime de la revente de tabac - Possibles évolutions du régime de la revente de tabac
Question écrite n° 2344 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 26/11/2024; pharmacie et médicaments - Souveraineté et contrôle des investissements étrangers - Souveraineté et contrôle des investissements étrangers
Question écrite n° 2325 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 26/11/2024; maladies - Prise en charge de l'épilepsie - Prise en charge de l'épilepsie
Question écrite n° 2301 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 26/11/2024; fonctionnaires et agents publics - Congé spécial des fonctionnaires atteints de la maladie de Charcot - Congé spécial des fonctionnaires atteints de la maladie de Charcot
Question écrite n° 2298 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 26/11/2024; famille - Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents - Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents
Question écrite n° 2233 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 26/11/2024; bois et forêts - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers
Question écrite n° 2371 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 26/11/2024; santé - Reconnaissance du secteur de la médiation équine - Reconnaissance du secteur de la médiation équine
Question écrite n° 2210 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 26/11/2024; agriculture - Quel devenir pour la filière apicole française ? - Quel devenir pour la filière apicole française ?
Question écrite n° 2255 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 26/11/2024; droits fondamentaux - Face à l'esclavage moderne, l'immunité diplomatique ne peut être absolue ! - Face à l'esclavage moderne, l'immunité diplomatique ne peut être absolue !