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- Question écrite n° 2343 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 26/11/2024
- pharmacie et médicaments - Remboursement par l'assurance maladie des médicaments antimigraineux - Remboursement par l'assurance maladie des médicaments antimigraineux
- Question écrite n° 2359 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 26/11/2024
- professions de santé - Conditions de travail des soignants dans les Ardennes - Conditions de travail des soignants dans les Ardennes
- Question écrite n° 2303 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 26/11/2024
- fonctionnaires et agents publics - Règles relatives au cumul d'activité applicable aux territoriaux - Règles relatives au cumul d'activité applicable aux territoriaux
- Question écrite n° 2261 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 26/11/2024
- élevage - Attaque de loups en Saône-et-Loire, ce sont les éleveurs qu'il faut protéger - Attaque de loups en Saône-et-Loire, ce sont les éleveurs qu'il faut protéger
- Question écrite n° 2276 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement - Pertinence de l'indicateur de position sociale (IPS) - Pertinence de l'indicateur de position sociale (IPS)
- Question écrite n° 2238 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 26/11/2024
- commerce et artisanat - Possibles évolutions du régime de la revente de tabac - Possibles évolutions du régime de la revente de tabac
- Question écrite n° 2344 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 26/11/2024
- pharmacie et médicaments - Souveraineté et contrôle des investissements étrangers - Souveraineté et contrôle des investissements étrangers
- Question écrite n° 2325 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 26/11/2024
- maladies - Prise en charge de l'épilepsie - Prise en charge de l'épilepsie
- Question écrite n° 2301 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 26/11/2024
- fonctionnaires et agents publics - Congé spécial des fonctionnaires atteints de la maladie de Charcot - Congé spécial des fonctionnaires atteints de la maladie de Charcot
- Question écrite n° 2298 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 26/11/2024
- famille - Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents - Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents
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