1135881 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1854 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 16/05/2024
- outre-mer - Tarif des transports aériens vers l’outre-mer - Tarif des transports aériens vers l’outre-mer
- Question au Gouvernement n° 1855 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 16/05/2024
- ruralité - ZRR - ZRR
- Question au Gouvernement n° 1853 de M. Mohamed Laqhila
- Date de dépôt : 16/05/2024
- administration - Simplification de la vie économique - Simplification de la vie économique
- Question au Gouvernement n° 1850 de Mme Caroline Abadie
- Date de dépôt : 16/05/2024
- crimes, délits et contraventions - Attaque d’un fourgon pénitentiaire dans l’Eure - Attaque d’un fourgon pénitentiaire dans l’Eure
- N° 2629 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Decodts déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre du Fontenoy du maritime par l'École nationale supérieure maritime
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Voir le dossier (État d'avancement de la mise en oeuvre du Fontenoy du maritime par l'École nationale supérieure maritime)
- N° 2631 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Alma Dufour et M. Sébastien Rome déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à la mobilisation du Fonds vert pour les collectivités territoriales
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Voir le dossier (Mobilisation du Fonds vert pour les collectivités territoriales)
- N° 2630 rapport d'information - Rapport d'information de M. David Amiel et M. Emmanuel Lacresse déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'efficacité des dispositifs d'aides à l'acquisition de véhicules propres et de soutien aux bio-énergies
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Voir le dossier (Efficacité des dispositifs d'aides à l'acquisition de véhicules propres et de soutien aux bio-énergies)
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 15/05/2024
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux internationaux de l'intelligence artificielle, avec la participation de Mme Asma Mhalla, membre du laboratoire d'anthropologie politique (LAP) de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) et du centre national de la recherche scientifique (CNRS), enseignante à Columbia GC, Sciences Po et l'École polytechnique, et de M. Charles Thibout, chercheur associé à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), membre du Centre européen de sociologie et de science politique (CNRS, EHESS, Paris I).
- N° 2622 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate
- Date de dépôt : 15/05/2024
- Voir le dossier (Allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate)
- N° 2624 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Caroline Yadan et M. Frédéric Falcon déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2023-668 du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l'occupation illicite
- Date de dépôt : 15/05/2024
- Voir le dossier (Mise en application de la loi n° 2023-668 du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l'occupation illicite)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats