37133 résultats trouvés
- Amendement n° 30 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 995
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, M. Leseul, Mme Jourdan, M. Roussel, M. Courbon, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Baumel, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. David, M. Delaporte, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Echaniz, M. Faure, M. Garot, Mme Godard, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 67 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry - Après l'article PREMIER - Non soutenu
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- Amendement n° 78 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry et M. Panifous - Après l'article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 71 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Viry - Article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 35 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 995
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, M. Leseul, Mme Jourdan, M. Roussel, M. Courbon, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Baumel, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. David, M. Delaporte, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Echaniz, M. Faure, M. Garot, Mme Godard, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 28 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 995
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, M. Leseul, Mme Jourdan, M. Roussel, M. Courbon, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Baumel, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. David, M. Delaporte, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Echaniz, M. Faure, M. Garot, Mme Godard, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 36 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 995
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Courbon, M. Fégné, M. Delautrette, M. Barusseau, M. Dufau, M. Eskenazi, M. Leseul, Mme Jourdan, M. Roussel, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Baumel, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. David, M. Delaporte, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Echaniz, M. Faure, M. Garot, Mme Godard, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 28 - LES EFFETS PSYCHOLOGIQUES DE TIKTOK SUR LES MINEURS - Lecture unique - n° 783
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Di Filippo - Article UNIQUE - Non soutenu
- Voir le dossier (Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs)
- Amendement n° 23 - CRÉATION DU CADRE D'EMPLOI DES PERSONNELS DE SANTÉ DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 994
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de M. Grelier - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours)
- Amendement n° 137 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 27/02/2025
- Amendement de Mme Caroit - Article 4 - Non soutenu
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
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