Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

50355 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 1269 rapport d'information - Rapport d'information de M. Sylvain Carrière et Mme Sandra Marsaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les stratégies de marché de la filière vitivinicole
Date de dépôt : 09/04/2025
Voir le dossier (Stratégies de marché de la filière vitivinicole)
Amendement n° 2680 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
Date de dépôt : 09/04/2025
Amendement de M. Sitzenstuhl - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 2659 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
Date de dépôt : 09/04/2025
Amendement de M. Lopez-Liguori et les membres du groupe Rassemblement National - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 2657 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
Date de dépôt : 09/04/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 avril 2025
Date de séance : 08/04/2025
  1. 1. Mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/04/2025
  1. Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
Date de réunion : 08/04/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur les travaux de la commission.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/04/2025
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 avril 2025
Date de séance : 08/04/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte
  3. 3. Mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Date de réunion : 08/04/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, des articles du projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (M. Christophe Naegelen et M. Stéphane Travert, rapporteurs).