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Question écrite n° 5349 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 25/03/2025
impôts et taxes - Droits de douane sur les spiritueux - Droits de douane sur les spiritueux
Question écrite n° 5379 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 25/03/2025
mort et décès - Chiffres des morts par étouffement en France - Chiffres des morts par étouffement en France
Question écrite n° 5366 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 25/03/2025
lieux de privation de liberté - Activités ludiques en prison - Activités ludiques en prison
Question écrite n° 5316 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 25/03/2025
enseignement - Situation des assistants d'éducation - Situation des assistants d'éducation
Question écrite n° 5273 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 25/03/2025
culture - Décret n° 2025-195 relatif au « pass Culture » - Décret n° 2025-195 relatif au « pass Culture »
Question orale sans débat n° 283 de Mme Brigitte Klinkert
Date de dépôt : 25/03/2025
transports aériens - Tour de contrôle de l'aéroport de Colmar - Tour de contrôle de l'aéroport de Colmar
Question écrite n° 5409 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 25/03/2025
professions de santé - Injections de toxine botulique - Injections de toxine botulique
Question écrite n° 5262 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 25/03/2025
banques et établissements financiers - Mise en place du Plan épargne avenir climat (PEAC) - Mise en place du Plan épargne avenir climat (PEAC)
Question écrite n° 5232 de M. Stéphane Delautrette
Date de dépôt : 25/03/2025
agriculture - Stratégie de prévention face à l'arrivée de l'acarien Tropilaelaps en France - Stratégie de prévention face à l'arrivée de l'acarien Tropilaelaps en France
Question écrite n° 5408 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 25/03/2025
professions de santé - Fermeture du plus grand cabinet d'orthodontie de la Haute-Vienne, 2000 patients - Fermeture du plus grand cabinet d'orthodontie de la Haute-Vienne, 2000 patients