65855 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 414 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement supérieur - Réforme des bourses sur critères sociaux - Réforme des bourses sur critères sociaux
- Question écrite n° 7369 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 10/06/2025
- étrangers - Problèmes de gestion des centres de rétention administrative - Problèmes de gestion des centres de rétention administrative
- Question écrite n° 7444 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 10/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Bilan financier des émeutes du 31 mai et du 1er juin 2025 - Bilan financier des émeutes du 31 mai et du 1er juin 2025
- Question écrite n° 7362 de Mme Nicole Dubré-Chirat
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement supérieur - Réserve prudentielle du secteur médico-social - Réserve prudentielle du secteur médico-social
- Amendement n° 100 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1470
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Amendement de M. Gumbs, rapporteur - Article 23 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
- Question écrite n° 7353 de Mme Catherine Hervieu
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement - Élaboration de la carte scolaire dans le département de la Côte-d'Or - Élaboration de la carte scolaire dans le département de la Côte-d'Or
- Question écrite n° 7296 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 10/06/2025
- animaux - Conditions de mise à mort des animaux dans les abattoirs - Conditions de mise à mort des animaux dans les abattoirs
- Question écrite n° 7391 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 10/06/2025
- logement : aides et prêts - Modalités de suspension du dispositif MaPrimeRenov' - Modalités de suspension du dispositif MaPrimeRenov'
- Question écrite n° 7460 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 10/06/2025
- transports - Fraudes massives dans le secteur des Véhicules de transport avec chauffeur - Fraudes massives dans le secteur des Véhicules de transport avec chauffeur
- Question écrite n° 7423 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 10/06/2025
- professions de santé - Adaptation du statut des kinésithérapeutes remplaçants en ruralité - Adaptation du statut des kinésithérapeutes remplaçants en ruralité
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