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Amendement n° 17 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
Date de dépôt : 22/03/2025
Amendement de Mme Hamdane, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
Amendement n° 57 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
Date de dépôt : 22/03/2025
Amendement de M. Bazin - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
Amendement n° 56 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
Date de dépôt : 22/03/2025
Amendement de M. Benbrahim - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
Amendement n° 60 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
Date de dépôt : 22/03/2025
Amendement de Mme Pochon, M. Biteau, M. Fournier, Mme Laernoes, M. Ruffin et M. Tavernier - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
Amendement n° 66 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
Date de dépôt : 22/03/2025
Amendement de M. Biteau, M. Fournier, Mme Laernoes, Mme Pochon, M. Ruffin et M. Tavernier - Article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
Amendement n° 61 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
Date de dépôt : 22/03/2025
Amendement de M. Fournier et Mme Laernoes - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
Amendement n° 29 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
Date de dépôt : 22/03/2025
Amendement de Mme Colin-Oesterlé - Après l'article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
Amendement n° 62 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
Date de dépôt : 22/03/2025
Amendement de M. Biteau et Mme Pochon - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
Amendement n° 64 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
Date de dépôt : 22/03/2025
Amendement de M. Biteau, M. Fournier, Mme Laernoes, Mme Pochon, M. Ruffin et M. Tavernier - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
Amendement n° 63 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
Date de dépôt : 22/03/2025
Amendement de Mme Pochon, M. Biteau, M. Fournier, Mme Laernoes, M. Ruffin et M. Tavernier - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)