51458 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 331 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 29/04/2025
- agriculture - Appellation d'origine contrôlée Champagne - Appellation d'origine contrôlée Champagne
- Question écrite n° 6282 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 29/04/2025
- fonctionnaires et agents publics - Indemnité de résidence versée aux fonctionnaires - Indemnité de résidence versée aux fonctionnaires
- Question écrite n° 6188 de M. David Habib
- Date de dépôt : 29/04/2025
- agriculture - CUMA Dispositif DINA - CUMA Dispositif DINA
- Question écrite n° 6333 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 29/04/2025
- professions et activités sociales - Manque de travailleurs sociaux familiaux (TISF) pour les visites médiatisées - Manque de travailleurs sociaux familiaux (TISF) pour les visites médiatisées
- Question écrite n° 6307 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 29/04/2025
- médecine - Coercition à l'installation des médecins, les syndicats appellent à la grève - Coercition à l'installation des médecins, les syndicats appellent à la grève
- Question orale sans débat n° 343 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 29/04/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins - Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins
- Question écrite n° 6284 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Français de l'étranger - LMNP - Français de l'étranger - impôts - LMNP - Français de l'étranger - impôts
- Question orale sans débat n° 315 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 29/04/2025
- arts et spectacles - Conséquences de l'interdiction des spectacles itinérants d'animaux - Conséquences de l'interdiction des spectacles itinérants d'animaux
- Question écrite n° 6231 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 29/04/2025
- biodiversité - Élodée du Canada - Élodée du Canada
- Question écrite n° 6326 de M. Aurélien Taché
- Date de dépôt : 29/04/2025
- politique extérieure - Situation politique alarmante au Tchad - Situation politique alarmante au Tchad
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