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- Question écrite n° 6292 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 29/04/2025
- industrie - Entreprise Geismar - Industrie française - Entreprise Geismar - Industrie française
- Question écrite n° 6317 de M. Aurélien Taché
- Date de dépôt : 29/04/2025
- pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté
- Question écrite n° 6223 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 29/04/2025
- automobiles - Délais d'immatriculation des véhicules de collection - Délais d'immatriculation des véhicules de collection
- Question écrite n° 6343 de Mme Alexandra Masson
- Date de dépôt : 29/04/2025
- sécurité des biens et des personnes - Accès commun aux bases de données des opérateurs des CCPD - Accès commun aux bases de données des opérateurs des CCPD
- Question orale sans débat n° 326 de M. Pierre Henriet
- Date de dépôt : 29/04/2025
- enseignement maternel et primaire - Amélioration des regroupements pédagogiques intercommunaux (RPI) - Amélioration des regroupements pédagogiques intercommunaux (RPI)
- Question orale sans débat n° 345 de M. Aurélien Pradié
- Date de dépôt : 29/04/2025
- enfants - Chiffres catastrophiques de la mortalité infantile en France - Chiffres catastrophiques de la mortalité infantile en France
- Question écrite n° 6211 de M. Frédéric Valletoux
- Date de dépôt : 29/04/2025
- assurance complémentaire - Encadrement des contrats proposés par les OCAM aux assurés sociaux - Encadrement des contrats proposés par les OCAM aux assurés sociaux
- Question écrite n° 6193 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 29/04/2025
- agriculture - Inquiétudes sur la réduction budgétaire du dispositif DiNA pour les Cuma - Inquiétudes sur la réduction budgétaire du dispositif DiNA pour les Cuma
- Question écrite n° 6218 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 29/04/2025
- assurances - Délivrance des certificats de non-exigibilité ou d'acquittement des droits - Délivrance des certificats de non-exigibilité ou d'acquittement des droits
- Question écrite n° 6293 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 29/04/2025
- industrie - Plan de licenciements concernant le site Domo Chemicals à Saint-Fons - Plan de licenciements concernant le site Domo Chemicals à Saint-Fons
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